Bonus-malus 2010-2011, premiers éléments

Yves GUITTAT

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Les premières informations sur le nouveau système de bonus-malus sont désormais connues. Échec économique (600 millions d’euros par an), le système se voit renforcé, mais surtout il devient moins généreux. Dès le 1er janvier 2010, les seuils et les montants seront, comme prévu par le Grenelle de l’environnement, revus à la baisse… mais en 2010, puis en 2011, sans attendre 2012. C’est ainsi que la tranche des bonus qui représente les plus gros volumes ira de 96 à 125 g en 2010 puis, de 91 à 120 g en 2011. Cette accélération du processus s’ajoute à la disparition progressive de la prime à la casse.

Barème 2009 :


• Barème du bonus actuel

 :
– 
 Moins de 60 g de CO2/km = 5 000 €
– 
 Entre 61 et 100 g de CO2/km = 1 000 €
– 
 Entre 101 et 120 g de CO2/km = 700 € 

– Entre 121 et 130 g CO2/km = 200 € 


• Zone neutre : entre 130 et 160 g de CO2/km
• Barème du malus actuel :
– Entre 161 et 165 g de CO2/km = 200 €

– Entre 166 et 200 g de CO2/km = 750 €
– 
Entre 201 et 250 g de CO2/km = 1 600 €

– Au-dessus de 250 g de CO2/km = 2 600 €

Barème 2010 :

• Barème du bonus
 :
– Moins de 55 g de CO2/km = 5 000 €
–
 Entre 56 et 95 g de CO2/km = 1 000 €
–
 Entre 96 et 115 g de CO2/km = 500 €
– Entre 116 et 125 g de CO2/km = 100 €


• Zone neutre : entre 125 et 155 g de CO2/km
• Barème du malus :
– Entre 156 et 160 g de CO2/km = 200 €
– 
Entre 161 et 195 g de CO2/km = 750 €
– 
Entre 196 et 245 g de CO2/km = 1 600 €

– Au-dessus de 245 g de CO2/km = 2 600 €

À noter qu’aujourd’hui seules deux voitures affichent des seuils en deçà de 95 g (1000 € de bonus en 2010) : ce sont les Smart Fortwo Cdi
 (88 g/km) et Volkswagen Polo BlueMotion (96 g/km et 87 g/km en février prochain).
• 




Bonus de 5 000 €

 : le gouvernement a maintenu la prime de 5000 € pour les véhicules émettant moins de 55 g de CO2/km. À l’heure actuelle, seul un véhicule électrique est capable de l’obtenir. Et pour le moment aucun véhicule électrique n’est en vente sur le territoire hormis la Tesla, quelques Goupil…
• La prime de 2 000 € pour les véhicules fonctionnant au GPL, gaz naturel ou les hybrides devrait être maintenue, mais le seuil de pollution est lui aussi abaissé à 135 g CO2/km (140 auparavant). Cette prime concerne des véhicules comme la Toyota Prius ou encore la Honda Insight, mais aussi les véhicules fonctionnant au GPL ou au GNV.

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