Bonus/malus: les rumeurs enflent

Damien Chalon

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Selon nos confrères de La Tribune, le gouvernement plancherait actuellement sur une modification des paliers du système du bonus/malus, un an à peine après son instauration. Avec un déficit de plus de 200 millions d’euros à combler, l’État aurait décidé d’anticiper sur le calendrier originel établit lors de sa création, lequel prévoit une première modification des aides accordées en 2010, avec un seuil ramené à 125 g/km de CO2 pour un bonus de 200 euros, contre 130 g/km actuellement (Cf. Le Guide de la fiscalité des véhicules d’entreprise édité par L’Automobile & L’Entreprise).
Or, face au gouffre financier engendré en l’espace de quelques mois, le gouvernement prévoirait dès 2009 de limiter le bonus aux véhicules émettant moins de 120 g/km de CO2. Cette révision du seuil devrait de facto exclure la majeure partie des véhicules du segment des compactes. Reste à savoir si le seuil du malus sera lui aussi corrigé, sachant qu’il démarre actuellement dès 161 g/km. Cette modification du système bonus/malus ne sera pas la seule puisque les véhicules émettant plus de 250 g/km devraient être frappés d’un malus annualisé, vraisemblablement à hauteur de 10% de la taxe payée à l’achat, soit 260 euros par an. Bizarrement, l’idée d’un bonus annualisé n’est pas à l’ordre du jour… Il a été également question cet été qu’un système de bonus/malus soit instauré pour les véhicules utilitaires légers. À suivre donc !

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