L'Europe assouplit les normes sur les émissions de NOx

Alice THUOT

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Hier, mercredi 28 octobre, les 28 membres de l’Union européenne ont revu à la baisse les exigences en matière d’émissions de NOx des futurs tests d’homologation des véhicules réalisés en conditions réelles.

L’affaire Volkswagen n’est certainement pas étrangère au rétropédalage de la Commission européenne qui, sous la pression des États membres, a décidé hier d’assouplir les exigences des futurs tests d’émissions des oxydes d’azote (NOx) réalisés en conditions réelles, mais aussi d’en repousser l’échéance d’application.

Pour rappel, consciente des failles de l’actuel cycle d’homologation NEDC (New European Driving Cycle), la Commission européenne a entrepris de mettre au point une procédure d’essai permettant de mesurer les émissions également sur route et en conditions de conduite réelles (Real Driving Emission, ou RDE) au lieu de les mesurer uniquement en laboratoire comme c’est le cas actuellement.

Pour ce faire, la Commission européenne avait fixé une norme limite d’émission de NOx en condition réelle, limite qui prend en fait la forme d’un coefficient multiplicateur. Ainsi, initialement, les véhicules ne devaient pas émettre plus de 128 mg/km de NOx, soit 1,6 fois le plafond autorisé dans l’Union européenne et matérialisé par la norme Euro6 (80 mg/km). Cette norme était à la base applicable à compter du 1er janvier 2017.

Un nouveau seuil de 168 mg/km contre 128 initialement

Mais hier, les États européens ont voulu tempérer les ambitions de Bruxelles en proposant un coefficient multiplicateur de 2,1, soit 168 mg/km de NOx en conditions réelles de conduite.

Non seulement le niveau limite d’émissions de NOx autorisé est donc devenu deux fois plus important que le niveau préconisé par la norme Euro6, mais l’échéance d’application de cette nouvelle norme a été également repoussée de deux ans, à 2019 contre 2017 initialement.

Entre 2017 et 2019, les véhicules devront respecter ce seuil de 168 mg/km lors des tests réalisés en conditions réelles. À partir de 2020, les véhicules pourront encore dépasser de 50 % le plafond fixé par la norme Euro6, avec un coefficient fixé à 1,5.

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