Les véhicules roulant seront-ils bientôt étiquetés selon leur propreté ?

Fabio CROCCO

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Le ministère de l’Écologie a publié un rapport sur l’identification des véhicules pour la qualité de l’air. Un document finalisé en juin qui propose d’utiliser les vignettes d’assurance pour identifier trois catégories de véhicules en fonction de leurs émissions polluantes.

Techniquement, cet étiquetage pourrait intervenir dès cette année. Le dispositif vise à restreindre la circulation à l’intérieur de certaines zones pour les véhicules les plus polluants. Il pourrait aussi permettre d’identifier les véhicules pour favoriser l’accès aux places de stationnement ou différencier les tarifs de stationnement.

L’identification possible repose sur des vignettes d’assurance de trois couleurs : rouge, orange ou vert selon le niveau d’émissions. Les assurances pourraient prendre en charge le faible surcoût d’impression (caractéristiques techniques, classe de pollution et éventuellement retrofit du véhicule).

Après avoir analysé la composition et l’évolution du parc français de véhicules, dont le niveau se stabilise à 38 millions d’unités, il ressort que 20,5 % du parc serait rouge, 17,3 % orange et 62,2 % vert.

Les véhicules classés en rouge, c’est-à-dire ceux qui feraient face aux restrictions de circulation les plus fortes, sont les voitures particulières et camionnettes Diesel immatriculées avant le 31 décembre 2000 (normes Euro 0, 1 et 2) ainsi que les camions, cars et autobus immatriculés avant le 31 décembre 2006 (normes Euro 0, I, II, et III). En tout, quelque 10 millions de véhicules seraient concernés, soit un quart du parc.

Le rapport indique une possible aide financière à la suppression dans le parc des véhicules les plus polluants. Une prime à la casse serait versée sans obligation d’achat d’un véhicule neuf. Le bénéficiaire pourrait ainsi racheter un véhicule d’occasion non rouge, passer aux transports en commun, etc. Quant à son financement, il serait rendu possible en augmentant le malus automobile.

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