Malus au poids : un simulateur pour calculer le montant de la nouvelle taxe !

Leslie Auzèmery

Sujets relatifs :

, ,
Malus au poids : un simulateur pour calculer le montant de la nouvelle taxe !

Le fameux malus au poids entrera en vigueur le 1er janvier prochain. Cette nouvelle taxe, qui viendra s'ajouter au malus indexé sur les niveaux de CO2 des véhicules, peut désormais être évaluée sur le site service-public.fr.

Pour mémoire, son paiement devra s'effectuer lors du règlement de la carte grise et son tarif unitaire est de 10 euros par kilogramme au-delà de 1,8 tonne mais certaines exonérations ou minorations existent. C'est pourquoi le gouvernement a mis en place un simulateur. Objectif : faciliter le calcul et la compréhension de cette taxe dite « sur la masse en ordre de marche » (TMOM).

Ainsi, le simulateur permet d'évaluer le montant du malus au poids selon :

  • le poids du véhicule ;
  • les caractéristiques (accessible en fauteuil roulant, électrique ou hybride rechargeable, transformé en véhicule de tourisme...) ;
  • et la situation du conducteur (détenteur d'une carte mobilité inclusion mention Invalidité, enfants à charge...).

Pour mémoire, le malus au poids ne s'applique pas :

  • aux véhicules électriques et/ou à hydrogène ;
  • aux véhicules hybrides rechargeables avec une autonomie en mode tout électrique en ville supérieure à 50 km ;
  • aux véhicules utilitaires légers de moins de 3,5 tonnes conçus et construits pour le transport de marchandises.
Enfin, la taxe sur la masse en ordre de marche est plafonnée à 40 000 euros en additionnant le malus CO2 et le malus au poids.

Nous vous recommandons

CNPA : 120 ans au service des professionnels de l'automobile

CNPA : 120 ans au service des professionnels de l'automobile

Le 26 janvier 2022, le Conseil National des Professionnels de l'Automobile entame une nouvelle ère de son existence et de son action au services des professionnels de l'automobile. Face à la transformation révolutionnaire de l'automobile...

26/01/2022 | CNPAProfessionnels
Heinz-Jürgen Löw supervisera la division VUL de Renault

Nomination

Heinz-Jürgen Löw supervisera la division VUL de Renault

Indemnités kilométriques : Jean Castex relève le barème de 10 %

Indemnités kilométriques : Jean Castex relève le barème de 10 %

Verdissement des flottes : la start-up Beev lève 1,5 million d'euros

Verdissement des flottes : la start-up Beev lève 1,5 million d'euros

Plus d'articles