Le fameux malus au poids entrera en vigueur le 1er janvier prochain. Cette nouvelle taxe, qui viendra s'ajouter au malus indexé sur les niveaux de CO2 des véhicules, peut désormais être évaluée sur le site service-public.fr.
Pour mémoire, son paiement devra s'effectuer lors du règlement de la carte grise et son tarif unitaire est de 10 euros par kilogramme au-delà de 1,8 tonne mais certaines exonérations ou minorations existent. C'est pourquoi le gouvernement a mis en place un simulateur. Objectif : faciliter le calcul et la compréhension de cette taxe dite « sur la masse en ordre de marche » (TMOM).
Ainsi, le simulateur permet d'évaluer le montant du malus au poids selon :
- le poids du véhicule ;
- les caractéristiques (accessible en fauteuil roulant, électrique ou hybride rechargeable, transformé en véhicule de tourisme...) ;
- et la situation du conducteur (détenteur d'une carte mobilité inclusion mention Invalidité, enfants à charge...).
Pour mémoire, le malus au poids ne s'applique pas :
- aux véhicules électriques et/ou à hydrogène ;
- aux véhicules hybrides rechargeables avec une autonomie en mode tout électrique en ville supérieure à 50 km ;
- aux véhicules utilitaires légers de moins de 3,5 tonnes conçus et construits pour le transport de marchandises.
Enfin, la taxe sur la masse en ordre de marche est plafonnée à 40 000 euros en additionnant le malus CO2 et le malus au poids.
