Pics de pollution : le nouvel arrêté accélère les procédures

Séverine Fontaine
Pics de pollution : le nouvel arrêté accélère les procédures

Pics de pollution : le nouvel arrêté accélère les procédures

Le gouvernement a publié un nouvel arrêté permettant d’accélérer le déclenchement des procédures préfectorales en cas de pics de pollution.

Un nouvel arrêté, permettant l’amélioration du déclenchement des procédures préfectorales lors de pics de pollution, a été publié par le gouvernement. Celui prévoit un déclenchement plus rapide des mesures d’urgence : les préfets pourront par exemple mettre en application différentes mesures telles que la réduction des vitesses, la circulation alternée/différenciée ou la mise à l’arrêt de certaines installations industrielles polluantes.

Ces mesures pourront être maintenues sur plusieurs jours. L’arrêté prévoit également l’association des collectivités territoriales par le préfet à la consultation du comité d’experts permettant l’adoption des mesures d’urgence. L’arrêté complet a été publié au Journal officiel du 9 avril 2016.

Les vignettes de couleur pour juillet

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Les vignettes de couleur seront disponibles en juillet.
À partir de juillet prochain, les vignettes de couleur permettant d’identifier les véhicules selon leur niveau de pollution devraient être disponibles.

Plus d’informations sur ces vignettes dans notre article Pics de pollution : nouvelles règles à venir.

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