Pics de pollution : nouvelles règles à venir

Damien Chalon

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Pics de pollution : nouvelles règles à venir

Pics de pollution : nouvelles règles à venir

Anticiper plutôt que réagir. Voici le nouveau credo du gouvernement en cas de pic de pollution. Aux atermoiements des derniers épisodes en date devrait succéder un cadre précis fixé d’ici à la fin de l’année par un nouvel arrêté interministériel. Le contenu de ce dernier a été dévoilé dans les grandes lignes cette semaine par la ministre de l’Environnement.

L’avancée majeure sera le déclenchement des décisions dès la prévision d’un pic de pollution. Les décisions en question pourront être la limitation de vitesse, le contournement des poids lourds et surtout la limitation de circulation aux véhicules disposant d’un certificat de circulation. Il sera par ailleurs prévu que ces mesures puissent être maintenues durant plusieurs jours si nécessaire.

Les diesel Euro 6 pénalisés

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Les véhicules électriques seront identifiés par une pastille verte.
Ségolène Royal a également annoncé des ajustements à propos du certificat qualité de l’air. Le dispositif a été ramené à quatre classes destinées aux véhicules les plus propres. Les véhicules électriques et hydrogène hériteront d’une pastille verte les autorisant à rouler en toutes circonstances. Une pastille violette (classe 1) sera attribuée aux véhicules essence Euro 5 et 6 et une pastille jaune (classe 2), aux véhicules diesel Euro 5 et 6. Ces derniers seront ainsi plus exposés aux limitations de circulation que leurs alter ego essence.

Ces pastilles de couleur accolées aux pare-brise permettront notamment d’identifier les véhicules susceptibles de rouler dans les zones de circulation restreinte (ZCR) pour la qualité de l’air créées sur la base du volontariat par les collectivités locales. Ces zones seront réservées à certaines classes de véhicules toute l’année ou certains jours de la semaine pour diminuer le niveau de pollution. Il est également envisagé que les véhicules les plus vertueux, notamment ceux bénéficiant d’une pastille verte, puissent bénéficier d’avantages de stationnement ou de voies de circulation réservées.

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