Vers une amputation du bonus sur les véhicules hybrides

Damien Chalon
Vers une amputation du bonus sur les véhicules hybrides

Vers une amputation du bonus sur les véhicules hybrides

Depuis sa mise en place le 1er janvier 2008, le dispositif du bonus-malus se caractérise par son manque de pérennité. Des ajustements – pour ne pas dire des bouleversements – interviennent chaque année. Fidèle à cette tradition, le gouvernement s’apprête à amputer sérieusement le bonus versé en faveur des véhicules hybrides.

Les modèles hybrides classiques dont les émissions de CO2 sont comprises entre 61 et 110 g/km devraient voir leur bonus passer de 2 000 à 750 euros. Quant aux modèles hybrides rechargeables qui se situent dans la tranche allant de 21 à 60 g/km de CO2, ils devront se contenter d’une prime de 1 000 euros, soit quatre fois moins qu’actuellement. Le bonus de 6 300 euros alloué aux véhicules électriques devrait en revanche rester en l’état, idem pour le barème du malus.

« Les modifications proposées au barème de bonus visent à maintenir l’équilibre financier du dispositif sans durcissement du barème du malus et à poursuivre le recentrage des aides sur les véhicules les plus propres », peut-on lire dans une annexe du projet de loi de finances 2016 consacré aux aides à l’acquisition de véhicules propres.

Le gouvernement prévoit d’accorder l’an prochain 236 millions d’euros pour le bonus, soit 22 millions d’euros de plus qu’en 2015. Il table en effet sur la montée en puissance des ventes de véhicules électriques. D’après son scénario, celles-ci s’élèveraient à 33 000 unités en 2016. Les ventes de véhicules hybrides atteindraient quant à elle 36 000 unités et celles de véhicules hybrides rechargeables 11 000 unités.

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