Bonus / malus automobile : l'actualité auto

Malus : un barème 2018 renforcé

Le Gouvernement a révélé le barème 2018 du malus. Il débute à 50 euros pour les véhicules émettant 120 g/km de CO2 et atteint 10 500 euros pour ceux homologués à 185 g/km et plus.Le barème du malus va changer au 1er janvier 2018....

27/09/2017 | Gestion de flotte

PLF 2018 : l'automobile visée par trois mesures

Le projet de loi de finances pour 2018 vient d’être dévoilé par le Gouvernement. La révision du bonus/malus, l’alignement de la fiscalité du gazole sur celle de l’essence et le renforcement de la prime à la conversion sont au...

27/09/2017 | Ecotaxe, Loi de Finances, Gestion de flotte

Plan climat : la prime à la conversion ouverte aux véhicules d'occasion

Le ministre de la Transition écologique et solidaire, Nicolas Hulot, a présenté plus en détail son plan Climat dans une interview accordée au journal Libération, ce lundi 18 septembre. Parmi les annonces figure l’ouverture de la...

18/09/2017 | Essence, Diesel, Véhicule électrique

Décret : un nouveau bonus pour les vélos à assistance électrique et quadricycles légers

Jusqu’à présent exclus de tout dispositif national, les vélos à assistance électrique bénéficient dès aujourd’hui d’une aide de 20 % du prix d’achat, plafonnée à 200 euros.Déjà subventionnés au niveau local par un...

20/02/2017 | Réglementation, Mobilité durable

Bonus-malus 2017 : un barème plus strict

Le barème du bonus-malus a évolué au 1er janvier 2017. Le malus se veut plus strict avec une pénalité pouvant grimper à 10 000 euros, tandis que le bonus se recentre plus que jamais sur les véhicules électriques.Depuis qu’il a...

05/01/2017 | Véhicule électrique, Véhicule hybride, Véhicule hybride rechargeable

Le nouveau barème du malus automobile validé par les députés

L’article 23 du projet de loi de finances pour 2017 instaurant un barème plus strict du malus automobile a été adopté par l’Assemblée nationale.La chasse aux véhicules les plus gourmands en carburant est ouverte. Les députés ont...

25/10/2016 | Loi de Finances, Gestion de flotte

Les véhicules de société visés par le projet de loi de finances 2017

Des mesures touchant au bonus/malus, à la TVS et à l’amortissement des véhicules sont à l’ordre du jour du PLF 2017. La récupération de la TVA sur l’essence, un temps évoquée, n’est pas au programme.Le Gouvernement a levé le...

28/09/2016 | TVS, Réglementation, Gestion de flotte

Une année de changement pour les véhicules d'entreprise

L’année 2016 sera pleine de bonnes résolutions pour le climat mais un peu moins pour la fiscalité… Focus sur ce qui a changé au 1er janvier pour les véhicules.Beaucoup d’annonces de changements ont été faites courant 2015. En ce...

06/01/2016 | TVS, Réglementation, Gestion de flotte

Vers une amputation du bonus sur les véhicules hybrides

Depuis sa mise en place le 1er janvier 2008, le dispositif du bonus-malus se caractérise par son manque de pérennité. Des ajustements – pour ne pas dire des bouleversements – interviennent chaque année. Fidèle à cette tradition, le...

08/10/2015 | Véhicule électrique, Véhicule hybride, Gestion de flotte

Recentrage des bonus automobiles sur les véhicules peu polluants

Le dispositif du bonus écologique – aide à l’acquisition et à la location de véhicules peu polluants – a été modifié en janvier 2015(1) afin que les barèmes soient recentrés sur les véhicules les moins polluants, de telle...

12/05/2015 | Gestion de flotte

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