TVS

Fiscalité automobile : un projet de loi de finances 2022 sans conséquence ?

Fiscalité automobile : un projet de loi de finances 2022 sans conséquence ?

Présenté hier, mercredi 22 septembre, le projet de loi de finances (PLF) pour 2022 ne devrait pas venir chambouler la fiscalité automobile l’an prochain puisque les principales composantes (malus écologique, TVS, aides à l’achat ou...

23/09/2021 | TVSAgenda Fiscal
Taxe sur les véhicules de société (TVS)

Taxe sur les véhicules de société (TVS)

Les voitures particulières (VP), mais aussi les véhicules immatriculés dans la catégorie N1 (véhicules utilitaires de moins de 3,5 t de PTAC) s’ils sont destinés au transport de voyageurs et de leurs bagages ou de leurs biens, font...

05/07/2021 | Fleet
PLF 2021 adopté, malus au poids contesté

PLF 2021 adopté, malus au poids contesté

L’Assemblée nationale a définitivement adopté le Projet de Loi de Finances pour 2021. Les députés ont entériné la création d’un malus supplémentaire fondé sur le poids des véhicules. Une mesure pourtant décriée et que le...

21/12/2020 | TVSRéglementation
Malus CO2, TVS et malus au poids : le PLF 2021 bientôt adopté

Malus CO2, TVS et malus au poids : le PLF 2021 bientôt adopté

En deuxième lecture à l’Assemblée nationale, le projet de loi de Finances pour 2021 adopte au fur et à mesure sa rédaction définitive. En commission des Finances, les députés sont revenus sur les changements intervenus au Sénat...

15/12/2020 | TVSRéglementation
Alphabet met en place un outil de simulation fiscale pour aider les gestionnaires de flotte à anticiper

Alphabet met en place un outil de simulation fiscale pour aider les gestionnaires de flotte à anticiper

Les entreprises peuvent ainsi estimer les répercussions des mesures fiscales annoncées et les anticiper pour construire leur car policy plus sereinement.Toujours dans l’objectif d’accompagner au mieux ses clients dans l’optimisation...

01/12/2020 | Bonus-malusTVS
Réforme de l'indemnité kilométrique, forfait mobilité durable et assurance des VE au programme du PLF 2021

Réforme de l'indemnité kilométrique, forfait mobilité durable et assurance des VE au programme du PLF 2021

Publié en ce début de semaine, le projet de loi de finances 2021 prévoit déjà une série de mesures touchant la fiscalité automobile (bonus-malus, TVS…). Si la question du malus au poids fait encore l’objet de concertations, le...

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Mitsubishi Outlander : le SUV écologique et économique

Mitsubishi Outlander : le SUV écologique et économique

Le Mitsubishi Outlander connaît un regain d’intérêt depuis le lancement du plan de soutien à l’industrie automobile. Logique, ce grand SUV hybride rechargeable figure parmi les moins chers du marché et les plus aboutis...

01/10/2020 | SUVBonus-malus
[Vidéo] Top 5 Hebdo : ce qu'il ne fallait pas rater cette semaine

Vidéo

[Vidéo] Top 5 Hebdo : ce qu'il ne fallait pas rater cette semaine

L’Automobile & L’Entreprise vous propose, chaque semaine, de retrouver en vidéo les cinq infos qui ont marqué l’actualité automobile. Notre résumé du 23 au 30 septembre 2020.Retrouvez l’intégralité des articles condensés dans...

30/09/2020 | FlottesAutopartage
Vers un allègement de la TVS en 2021 ?

Vers un allègement de la TVS en 2021 ?

« Rationalisation », tel est le mot d’ordre concernant la TVS pour l’année à venir. Décryptage…Publié ce lundi 28 septembre, le projet de loi de finances pour 2021 refond totalement la taxe sur les véhicules des sociétés (TVS)...

PLF 2020 : les députés adoptent le durcissement du malus écologique

PLF 2020 : les députés adoptent le durcissement du malus écologique

À la demande du Gouvernement, les députés examinaient en priorité ce matin du 17 octobre l’article 18 du projet de loi de finances pour 2020, prévoyant la refonte des taxes sur les véhicules à moteur. Après de longs débats en...

17/10/2019 | TVSAgenda Fiscal