Bonus / malus automobile : l'actualité auto

PLF 2020 : deux grilles de malus illisibles et incompréhensibles

La coexistence de deux grilles de malus est incompréhensible pour l’ensemble des acteurs du monde automobile ainsi que pour les clients eux-mêmes. Cet imbroglio pourrait complètement bousculer le marché automobile dans les prochains...

30/09/2019 | CO2, WLTP, PLF

PLF 2020 : durcissement de la fiscalité automobile en vue

Le projet de loi de finances 2020 a été présenté ce vendredi 27 septembre en Conseil des ministres. Au chapitre de la fiscalité automobile, les premiers éléments dévoilés concernent le net durcissement du barème du bonus/malus.Le...

27/09/2019 | Loi de Finances, Agenda Fiscal, Réglementation

Un malus écologique indexé sur le poids des véhicules ?

Comment enrayer la hausse des émissions de CO2 et inciter les Français à acheter des véhicules moins polluants ? L’institut France Stratégie propose tout simplement de revoir le malus écologique en l’indexant sur le poids et sur...

21/06/2019 | Véhicule électrique, Véhicule thermique, CO2

« D'ici à fin 2019, une belle dynamique devrait s'établir autour du véhicule électrique »

Véhicules électriques, voitures autonomes et nouvelles mobilités, les objectifs poursuivis par le Gouvernement pour l’avenir de l’automobile en France sont issues du rapport commandé quelques mois plus tôt à Patrick Pélata,...

09/04/2019 | Véhicule autonome, Véhicule électrique, Mobilités

WLTP : des mesures de CO2 pas assez fiables pour adapter la fiscalité

Le nouveau test d’homologation WLTP a été conçu pour donner aux conducteurs une image plus réaliste du rendement énergétique et des émissions de CO2 d’un véhicule. Mais les résultats seraient encore trompeurs, selon de nouvelles...

11/03/2019 | Véhicule électrique, CO2, WLTP

Bonus/malus, indemnité kilométrique, contrôle technique, ... : tout ce qui change en 2019

Nouveau barème du bonus/malus écologique, taxation des pick-ups, nouvelle grille de l’indeminité kilométrique, mise en place du fichier des véhicules assurés. Voici toutes les mesures qui entrent en vigueur en 2019 et qui vont...

21/12/2018 | Loi de Finances, Réglementation, Loi d'orientation des mobilités LOM

Seuls les pick-ups 5 places seraient soumis à la TVS et au malus en 2019

Les parlementaires ont bataillé pendant plusieurs jours à propos du maintien ou de l’exonération de la TVS et du malus écologique pour les pick-ups. Un compromis a été trouvé en Commission des FinancesL’épineuse question de la...

18/12/2018 | Pick-up, TVS, Loi de Finances

La grille du malus écologique 2019 définitivement adoptée

Le Sénat étudiait depuis plusieurs semaines le projet de loi de finances (PLF) pour 2019. Le texte, qui contient la nouvelle grille du malus écologique, a été adopté par le Palais du Luxembourg mardi 11 décembre.La nouvelle grille du...

13/12/2018 | Taxes, Réglementation, Gestion de flotte

TVS : Il est prématuré d'adapter le barème à la norme WLTP, selon le Gouvernement

Alors que deux amendements au Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) 2019 prévoyaient d’adapter le barème de la TVS aux valeurs WLTP, au même titre que la grille du malus écologique, le Gouvernement a estimé que...

26/10/2018 | TVS, WLTP, Réglementation

PLF 2019 : les députés adoptent une nouvelle grille de malus et la taxation des pick-up

[Mise à jour le 23/10/2018 à 15h00] Si les débats en séance publique se poursuivent à l’Assemblée nationale, certaines mesures du projet de loi de finances (PLF) pour 2019 ont d’ores et déjà été adoptées par les députés....

23/10/2018 | TVS, Réglementation, Loi de Finances

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